Pour investir en Bourse, un compte titres ordinaire est nécessaire. Découvrez les atouts et les défauts liés à son fonctionnement
Afin d’investir sur les marchés boursiers, il est nécessaire d’avoir un portefeuille dans lequel placer ses actions. Le compte titre ordinaire ou CTO, est l’un des produits bancaires sur lesquels peuvent être enregistrés et gérés les titres acquis. Mais comment fonctionne le compte titres ordinaire ? Apprenez tout ce qu’il y a à savoir sur ce produit de gestion d’actifs.
Sommaire
Qu’est-ce qu’un compte titres ordinaire ?
Les titres qui s’échangent sur les marchés boursiers sont dématérialisés. Pour faire valoir ses droits de propriétés et pouvoir les gérer et les revendre au moment voulu, il est indispensable d’avoir une preuve matérielle de leur détention.
C’est pourquoi l’investisseur doit ouvrir un produit bancaire dédié, comme le compte titre ordinaire, ou CTO. Il ne s’agit pas d’un compte courant ou d’un livret d’épargne et a donc un fonctionnement spécifique.
Un « portefeuille » réservé uniquement aux valeurs mobilières
Comme son nom l’indique, le compte titres ordinaire est exclusivement réservé aux valeurs mobilières. Il s’agit d’actifs tels que les actions et les obligations, les trackers, les ETF, les SICAV, les fonds d’investissement, les bons de souscription et les warrants. Il est possible d’enregistrer des titres de plusieurs natures et échangés sur les places boursières mondiales.
L’investisseur boursier doit néanmoins détenir un compte courant ou un compte-espèce en même temps que son compte titre ordinaire. Ce, afin de pouvoir acheter ses titres, percevoir ses dividendes, encaisser ses plus-values à la revente ainsi que le montant perçu sur les cessions de titres, et régler les frais sur ordres.
Les ordres d’achat/revente peuvent être passés directement depuis le CTO. Le compte titres ordinaire peut avoir un nombre infini de titres, ses mouvements ne sont pas plafonnés, ni en entrée, ni en sortie.
Pourquoi ouvrir un compte titres ordinaire ?
Deux produits bancaires permettent d’enregistrer ses valeurs mobilières : le PEA et le CTO. Le compte titre ordinaire a l’avantage d’être le plus souple : il n’y a pas de restriction quant au nombre de transactions et de titres détenus, ni quant à leur provenance.
Cependant, il faut garder à l’esprit que les capitaux investis en bourse, même en passant les ordres depuis le CTO, ne sont pas garantis. Le risque de perte en capital est bel et bien réel.
Le compte titres ordinaire laisse la possibilité de saisir à tout moment toute opportunité sur n’importe quelle place boursière mondiale et auprès de n’importe quelle entreprise. Celle-ci peut aussi bien se trouver sur le marché primaire comme sur le marché secondaire. Il peut également permettre d’acquérir un titre ou de le revendre.
Les détenteurs d’un CTO peuvent ainsi rester en veille permanente face à la volatilité des titres sur les places de marché. Ils doivent déterminer les moments opportuns pour passer leurs ordres d’achat et leurs ordres de vente. Cela leur permet d’optimiser leurs rendements et affiner leur stratégie d’investissement.
Le compte titres ordinaire : pour qui ?
Grâce à son fonctionnement souple, le compte titre ordinaire s’adresse autant aux néo-investisseurs qu’aux traders aguerris. Sa souscription est ouverte aux personnes physiques comme aux personnes morales.
Tous les professionnels peuvent prétendre à l’ouverture d’un compte titre ordinaire, quelle que soit la forme juridique de la personne morale. Le CTO prend alors l’appellation de compte titre société.
Les conditions requises pour ouvrir un compte titre ordinaire en tant que particulier sont d’avoir la nationalité française ou d’être un résident fiscal, et d’être majeur. Une autorisation parentale est requise pour les souscripteurs mineurs.
Un produit bancaire qui peut se multiplier et se transmettre
Le compte-titres ordinaires peut être un compte individuel, un compte joint ou un compte en indivision. Il se transmet par donation ou par succession, soit en nue-propriété soit en usufruit.
Qu’il soit un professionnel ou un particulier, un même investisseur peut détenir plusieurs comptes titres ordinaires. La souscription du CTO s’effectue auprès d’un établissement bancaire ou en passant par un courtier.
Frais et fiscalité du CTO
Si le CTO a un fonctionnement spécifique, il n’en est rien quant à sa fiscalité.
Il est à intégrer dans le déclaration de revenus, rubrique capitaux de valeurs mobilières, et impacte donc l’impôt sur le revenu ou l’impôt sur les sociétés du contribuable. Les dividendes et leurs intérêts viennent grossir l’assiette imposable. Les CTO les plus récents, ouverts à partir de 2018, sont soumis à la flat tax.
L’imposition prend aussi en compte les plus-values nettes enregistrées après une cession de titre. Il s’agit de déclarer le gain global réalisé sur l’année civile, soit l’ensemble des plus-values déduction faite des moins-values.
Les profits réalisés grâce aux opérations enregistrées sur le CTO sont soumis aux prélèvements sociaux. Pour les personnes morales, le CTO doit apparaitre dans la comptabilité de l’entreprise.
Ne pas négliger les frais bancaires associés
Avoir un compte titres ordinaire peut aussi exposer à un certain nombre de frais bancaires, laissés à la discrétion de l’établissement. Il peut s’agit de frais de gestion, de droits de garde, de frais pour passage d’ordres… Attention : les frais de clôture et de transfert en cas de changement d’établissement bancaire sont également concernés.
Conclusion
Le compte-titres ordinaire séduit les traders par son fonctionnement souple. Accessible à tous, il s’adapte à toutes les stratégies d’investissement en bourse, y compris pour les passages d’ordre sur les marchés mondiaux.
