Si vous hésitez à investir dans un compte-titres ordinaire, découvrez notre guide complet sur le sujet, ses atouts et inconvénients.
Un investisseur peut choisir d’investir son argent dans des diverses valeurs mobilières, notamment sur les marchés boursiers. Les actifs achetés doivent être inscrits dans un compte dédié, qui peut être un plan d’épargne en action (PEA) ou un compte titres ordinaire (CTO). Pourquoi opter pour ce dernier produit financier ? Apprenez en quelques minutes tout ce qu’il faut savoir du compte-titres ordinaire.
Sommaire
Comment fonctionne un compte-titres ordinaire ?
Investir son argent dans divers placements entraine le besoin de détenir un produit financier dans lequel enregistrer ses actifs. C’est le rôle du compte-titres ordinaire, ou CTO. Ce compte bancaire est spécifiquement dédié aux valeurs mobilières.
Les actifs achetés sont enregistrés dans le compte titres pour y être ensuite gérer jusqu’à leur cession. Les ordres de bourse peuvent être passés directement depuis le CTO.
La détention d’un compte-titres ordinaire se fait en parallèle d’un compte-espèces ou d’un compte courant. Les deux fonctionnent de concert : le premier est un portefeuille de titres. Le second va servir à régler les frais des transactions : prélèvement du montant investi selon le cours du titre acquis, frais sur les ordres, encaissement des plus-values, des dividendes, des montants des titres cédés.
Le CTO n’a pas de plafond : l’investisseur peut passer autant d’ordres qu’il le souhaite.
Quels actifs dans un CTO ?
Plusieurs sortes d’actifs peuvent être inscrits sur un compte-titres ordinaires. Il s’agit toujours de valeurs mobilières. Ainsi, le CTO concerne les investissements en actions, en obligations, en SICAV, en ETF, en trackers, en fonds d’investissement, en warrants et en bons de souscription.
Contrairement au PEA qui ne porte que des actions européennes, le CTO peut porter plusieurs types de valeurs mobilières, et du monde entier.
Quels sont ses avantages et ses inconvénients ?
Le compte-titres ordinaire présente l’avantage de pouvoir accueillir des titres financiers de différentes natures. Il est un produit généraliste, non plafonné. Ainsi, il est idéal pour toute personne désireuse de diversifier ses investissements. D’autant qu’il est toujours préférable de diversifier son portefeuille de titres pour limiter les risques.
En effet, les titres acquis et enregistrés sur le CTO sont soumis aux fluctuations des marchés boursiers, volatiles. Les fonds investis ne sont pas garantis. S’il est possible de réaliser des profits, il y a aussi un réel risque de perdre son capital.
Une veille doit être opérée pour pouvoir passer les ordres d’achat – revente au meilleur moment.
Qui peut détenir un compte titres ordinaire ?
L’ouverture est proposée à tous les investisseurs, particuliers et professionnels.
Pour détenir un CTO en tant que personne physique, il faut être majeur ou avoir une autorisation parentale et être de nationalité française ou être résident fiscal français.
La détention d’un CTO est possible pour toutes les personnes morales quel que soit leur statut juridique. Le compte titres ordinaire peut être désigné comme un compte titres société. Un même investisseur peut détenir autant de comptes titres ordinaires qu’il le souhaite. Ouvrir un CTO se fait directement auprès d’une banque ou par l’intermédiaire d’un courtier.
Le compte-titres ordinaires peut être un compte individuel, un compte joint ou un compte en indivision.
Enfin, il est important de préciser qu’il s’agit d’un produit transmissible par donation. Il est aussi possible d’hériter d’un CTO dans une succession. Le CTO peut alors être détenu en nue-propriété ou en usufruit.
Quelle fiscalité pour le compte-titres ordinaire ?
Contrairement au PEA, le CTO ne profite pas d’une fiscalité spécifique. Le détenteur d’un CTO doit donc déclarer des éléments relatifs à ce compte bancaire spécifiques dans sa déclaration de revenus. Le CTO impacte l’IR ou l’IS, selon le régime imposable du contribuable titulaire du compte.
Précisément, le déclarant détenteur d’un compte-titres ordinaire est imposé au titre des revenus de valeurs mobilières : il doit donc intégrer ses dividendes et ses intérêts à son assiette imposable. Pour les CTO ouverts après 2018, la flat tax s’applique. Pour une société, le CTO apparaitra en produit ou en charge dans les documents comptables.
Les plus-values nettes réalisées sur les cessions de titres sont également à déclarer aux services fiscaux. Il s’agit de la somme des plus-values réalisées sur une année civile, de laquelle sont décomptées les moins-values.
Enfin, les revenus tirés d’un CTO sont soumis aux prélèvements sociaux.
Quels frais pour un CTO ?
Avoir un compte-titres ordinaire expose à certains frais bancaires. Leur application et leur montant sont laissés à l’appréciation de l’organisme financier auprès duquel le compte-titres a été ouvert.
Notamment, des frais de gestion du compte-titres peuvent être appliqués. Aussi, des frais peuvent être facturés sur chaque ordre passé. Sur certaines opérations, un droit d’entrée peut être demandé. Les droits de garde sont fréquents. Enfin, des frais de transfert en cas de changement d’opérateur financier et des frais de clôture peuvent être dû le moment venu.
Malgré l’absence d’avantages fiscaux et des performances non garanties, ce type de produit offre une grande souplesse aux investisseurs boursiers, notamment pour les investissements hors UE. Ce qui le distingue de son principal concurrent, le PEA.
